Procès Anascape : une vraie menace

Les plaintes déposées contre les fabricants de consoles sont nombreuses, mais il semblerait que celle déposée par Anascape soit une vraie menace pour Nintendo.

En effet, Nintendo a perdu la première phase du procès : condamnée à payer 21 millions de dollars au plaignant, Nintendo a fait appel, l'affaire est maintenant portée au niveau fédéral. En mai, Nintendo avait été condamné par la justice à verser des royalties et des indemnités à la société Anascape. Nintendo avait fait appel de cette décision, mais le juge à déclaré hier mardi 22 juillet qu'il rejetait le recours déposé par Nintendo et devrait confirmer l'interdiction dès aujourd'hui.

Les enjeux sont énormes, dans la mesure où la décision rendue par le juge texan Ron Clark interdit de vendre des manettes GameCube, ainsi que les consoles vendant la manette GameCube en bundle, la WaveBird, ainsi que la manette Classic de la Wii. Cette interdiction est en suspens tant que le jugement en appel auprès de la cour d'appel fédérale n'a pas eu lieu, mais Nintendo devra placer une certaine somme d'argent sur un compte bloqué en attendant le jugement final.

Mais si Nintendo perdait son procès en appel, quelles seraient les conséquences, et quelles seraient les options possibles pour la firme ? Tout d'abord, Nintendo peut se décider à payer les royalties que la justice aura considéré comme dues à Anascape. Bonne nouvelle, la WiiMote elle-même est épargnée, tant qu'une manette Classic n'est pas connectée à la manette, de même que le nunchuk.

Le procès en cours est aussi incroyable qu'Anascape ne semble pas vraiment exister : les brevets déposés sont si vagues qu'on a du mal à croire qu'ils aient pu être acceptés, mais ainsi est la justice américaine ! Le brevet d'Anascape repose sur la forme d'une manette permettant de contrôler six types de mouvements à la fois : son inventeur, Brad Armstrong, a mis des années d'après son avocat à concevoir sa manette, seul dans son garage, dans les années 1970.

Nintendo est le seul des trois fabricants de consoles à ne pas vouloir céder. On sait Nintendo particulièrement déterminé à ne pas laisser quiconque lui piquer quelques millions ici ou là. Les autres fabricants eux, sont déjà passés à autre chose : Sony a conclu un accord de licence rétroactif en 2004, Microsoft a trouvé un accord amiable le 1e mai 2008, juste avant le procès.

Pour Nintendo, il n'y a pas de violation de brevet. Le juge Clark n'est pas de cet avis : "les éléments du procès contiennent assez de preuves pour soutenir les conclusions du jury". Ces éléments sont si forts que le juge a refusé de réduire la somme d'argent demandée à Nintendo par Anascape.

Comment cette histoire va-t-elle finir ? C'est en tout cas une guerre juridique fascinante qui pourrait coûter des dizaines de millions de dollars à Nintendo, même s'il est difficile pour nous les fans de croire Nintendo coupable de quelque vol de brevet que ce soit !

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Source : Bloomberg via Kotaku