Nintendo face à la guerre des brevets : deux nouvelles victoires.

Nintendo est régulièrement devant les tribunaux pour défendre ses produits et certains de ses brevets. Coup sur coup, la firme vient de remporter deux victoires dans ses longs et coûteux combats judiciaires.

Nintendo contre Quintal Research Group Inc.

La première affaire l’opposait à Quintal Research Group Inc : une première décision de justice avait permis à Nintendo de faire rejeter une plainte de violation de brevets concernant ses produits portables.

Le 17 juillet, un juge de la Cour fédérale a conclu que huit des systèmes portatifs populaires de Nintendo, y compris la Nintendo 3DS, Nintendo DSi, Nintendo DS et Gameboy Advance, ne portent pas atteinte à un brevet, opposable à ces produits, par Quintal Research Group, Inc.

Cette affaire était cruciale pour Nintendo car depuis un dépôt de plainte déposé par la société Quintal Reasearch Group Inc le 23 février 2013, la plainte visait l’interface connue des consoles portables de la firme.
Le brevet qui a été contesté dans le différend entre les deux compagnies portait sur "un dispositif de communication portable, ordinateur de poche pour la récupération rapide de données informatisées, le dispositif ayant une forme généralement rectangulaire avec un écran d'affichage sur un côté et autour de ce cadre possédant un placement ergonomique des commandes digitales avec une paire de commandes pour le pouce de chaque côté de l'écran et une paire de commandes sur le haut de l'écran, l’un au moins des dispositifs de commandes digitales étant une commande de curseur ou pointeur ". Et oui, il faut relire cela plusieurs fois pour être sûr de ne rien avoir loupé.

Vous reconnaissez tout de suite que ce type de disposition touche toutes les consoles portables de Nintendo, mais la société Quintal Reasearch Group Inc avait également déposé plainte contre les produits Leapfrog’s Leapster Explorer et contre Sony pour sa PSP. On se demande même comment Quintal Research Group pouvait détenir un tel brevet lorsqu’on connaît l’ancienneté de cette implantation dans les consoles de jeu. On comprend mieux pourquoi Nintendo a breveté rapidement le design de sa console NES trente après pour éviter d’avoir à se justifier si longtemps après. Désormais, c’est clair, le 17 Juillet 2015, la juge fédérale Saundra Brown Armstrong a statué que Nintendo n'a pas violé le brevet et a donc rejeté le cas.

Devon Pritchard, avocat général de Nintendo of America et vice-président des affaires commerciales a ainsi commenté l'épilogue de l'affaire:

«Nous sommes très heureux de voir que cette affaire soit rejetée. Nintendo continue de soutenir les efforts de réforme des brevets, pour éviter que des situations comme aujourd'hui continuent à l'avenir de peser inutilement sur les entreprises de technologie aux États-Unis."

Nintendo contre Secure Axcess

Dans une autre affaire, la société Secure Axcess avait porté plainte également contre Nintendo et 11 détaillants de produits Nintendo dans un tribunal du Texas en janvier 2013 pour atteinte à ses brevets, les produits concernés étant à nouveau les consoles portables Nintendo 3DS XL, Nintendo 3DS, Nintendo DSi et Nintendo DS. Le point de litige portait sur la technologie permettant l'affichage sur écrans multiples.

Le 9 juillet 2015, le juge Ricardo Martinez du tribunal Fédéral de l’État de Washington a rendu une décision favorable à Nintendo sur les 10 questions litigieuses soulevées concernant la portée du brevet de Secure Axcess. Cette décision oblige donc la société à reconnaître que Nintendo n’a pas porté atteinte à son brevet dans ses consoles.

"Nous sommes très heureux avec les décisions et les résultats de la Cour dans cette affaire, et nous continuerons à défendre vigoureusement nos produits innovants contre les poursuites de brevets", a déclaré Devon Pritchard.

Il est clair qu’au regard de la complexité des procédures, M Pritchard ne doit pas voir ses journées. Il pourrait sans problème souffler quelques idées de scénarios à Ace Attorney. Au-delà de ces deux victoires, c’est la férocité des combats entre les brevets qui est dénoncé dans cette nouvelle, où chaque société aux États-Unis, mais aussi dans d’autres pays, se lance dans des procédures coûteuses pour défendre des soi-disant procédés parfois triviaux. Face à ce véritable sport pour récupérer de l’argent coûte que coûte, les compagnies doivent se protéger impérativement et dans tous les pays pour faire breveter l’ensemble de leurs idées, même les plus saugrenues parfois, pour ne pas avoir plus tard à rendre des comptes devant le tribunal pour payer quelque chose qui est utilisé depuis des années.

Il est ainsi intéressant de voir récemment que Nintendo a déposé des brevets autour de recherche de produits concernant le projet Quality of life, encore assez mystérieux. Espérons pour la société que ces produits ne feront pas à nouveau l’objet d’une lutte féroce devant les tribunaux si ces nouveaux produits deviennent des succès commerciaux.